Que vous ayez un véhicule neuf ou d’occasion, une caravane ou une moto, vous devrez constituer un dossier d’immatriculation afin d’obtenir une carte grise. Les documents composant ce dossier peuvent être différents selon les demandes et votre situation. Vous aimeriez connaître la liste de papiers à fournir pour l’obtention d’une carte grise ? Lisez cet article.
Quels sont les documents à fournir suite à l’acquisition d’une voiture d’occasion ?
Découvrez les papiers nécessaires pour une carte grise. Tout d’abord, vous devez avoir une photocopie recto/verso de votre ancienne carte grise. Ensuite, vous devez trouver l’original de la demande de certificat d’immatriculation de votre véhicule. Il est également nécessaire d’avoir l’original du certificat de cession du véhicule. A ce niveau, vous devez connaître le nombre de vendeurs. De plus, le document ne doit présenter aucun défaut. En outre, vous devez fournir l’original du mandat d’immatriculation, la photocopie du contrôle technique datant de moins de six mois, la photocopie du justificatif de domicile datant de moins de six mois. Le justificatif de domicile peut être une facture d’eau, de gaz, de téléphone portable ou fixe, une attestation d’assurance logement, une quittance de loyer réalisée par un professionnel de l’immobilier… Il est également obligatoire de donner une attestation d’assurance du véhicule.
Quels sont les documents à fournir suite à l’acquisition d’une voiture neuve ?
Il s’agit entre autres de l’original de la demande de certificat d’immatriculation de la voiture, de l’original du certificat de cession d’une voiture ou facture d’achat, de l’original du mandat d’immatriculation, de l’original du certificat de conformité du constructeur. Vous devez également fournir l’original du quitus fiscal, la photocopie du permis de conduire du titulaire, la photocopie du justificatif de domicile datant de moins de six mois et la photocopie de l’attestation d’assurance du véhicule. Avec l’arrivée des nouvelles technologies de l’information, vous pouvez désormais effectuer une demande de carte grise en ligne.